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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MONTAUZER
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ETCHEA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETCHEA
MAISON MONTAUZER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1539761
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
23/06/2019

Présentation de la marque ETCHEA

Déposée le 23 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MONTAUZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « ETCHEA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON MONTAUZER domicilié(e) - 64520 - GUICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 720 896 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON MONTAUZER, Charcuterie – Conserves domicilié(e) - 64520 - GUICHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETCHEA est expirée depuis le 23 juin 2019.

MAISON MONTAUZER a également déposé les autres marques suivantes : & L'esperluette DE LA MAISON MONTAUZER , LABOURD


MAISON MONTAUZER, Société par Actions Simplifiée - 64520 - GUICHE - France - SIREN 562720896


MAISON MONTAUZER, Charcuterie – Conserves - 64520 - GUICHE - France


Renouvellement sans limitation le 26 juillet 1999 n°2149992 - Publication au BOPI 1999-07-26

Inscription le 9 août 1999 - Demande de relevé de déchéance n°282702 - Publication au BOPI 1999-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Inscription le 10 août 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°282808 - Publication au BOPI 1999-08-10

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2009 n°2405372 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-22

Conserves alimentaires à l'usage humain présentées sous toutes formes